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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THETIS ENVIRONNEMENT
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OSMOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSE
THETIS ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3764601
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
OSMOSE de THETIS ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 7 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THETIS ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THETIS ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZI DE MONTBERTRAND 8 R DU CLARET - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 536 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THETIS ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZI DE MONTBERTRAND 8 R DU CLARET - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 7 septembre 2020.

THETIS ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SECUROX , Legiocide , Thétis Environnement Générateur de solutions! , Legiosecure


THETIS ENVIRONNEMENT, SAS - ZI DE MONTBERTRAND 8 R DU CLARET - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France - SIREN 429536915


THETIS ENVIRONNEMENT - ZI DE MONTBERTRAND 8 R DU CLARET - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services hospitaliers.